MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site pro.brest-terres-oceanes.fr est édité par :
GIP Brest terres océanes
Groupement d'intérêt public, approuvé par l'arrêté préfectoral n° 2015142-0002 du 22 mai 2015 portant approbation de sa convention constitutive
18 rue Jean Jaurès – 29200 Brest
Téléphone : 02 57 68 10 80
E-mail : contact@brest-terres-oceanes.fr
SIREN : 130 021 058 – SIRET : 130 021 058 00024
Code APE : 84.13Z
N° TVA intracommunautaire : FR93130021058
Directeur de la publication
Olivier Costil, directeur du GIP Brest terres océanes.
Conception, réalisation et hébergement
Site réalisé par le GIP Brest terres océanes avec la solution Wix.
Hébergeur : Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row, Dublin 2, D02 HX96, Irlande
Contact : https://support.wix.com/fr/contact
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logos, marques, dont la marque Route des Phares, documents téléchargeables) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces contenus appartiennent au GIP Brest terres océanes ou à des tiers qui en ont autorisé l'usage. Toute reproduction, représentation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiathèque
La médiathèque en ligne (Brest terres océanes) est réservée aux professionnels du tourisme et aux partenaires de la destination, sur création d'un compte.
Les visuels sont mis gratuitement à disposition pour la seule promotion touristique du territoire de Brest terres océanes. Leur utilisation est soumise aux conditions suivantes :
-
mention obligatoire du crédit photo indiqué pour chaque visuel (« © Nom du photographe – Brest terres océanes ») ;
-
aucune modification altérant l'image (recadrage léger accepté) ;
-
aucune revente, cession à des tiers ni utilisation commerciale sans rapport avec la promotion de la destination ;
-
aucune utilisation portant atteinte à l'image du territoire ou des personnes représentées.
Tout autre usage nécessite l'accord préalable du GIP Brest terres océanes.
Liens hypertextes
Le site contient des liens vers des sites tiers, notamment ceux des offices de tourisme et de partenaires. Le GIP Brest terres océanes n'est pas responsable de leur contenu.
Responsabilité
Le GIP Brest terres océanes veille à l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir qu'elles sont complètes ni à jour en permanence. Pour signaler une erreur : contact@brest-terres-oceanes.fr.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation des cookies sont présentés dans notre Politique de confidentialité.
Accessibilité
Accessibilité : [non / partiellement] conforme. Consultez notre déclaration d'accessibilité.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.